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Contrat d'entretien VMC Copropriété
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Un contrat d’entretien VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) en copropriété est un document signé entre le syndicat de copropriété (via le syndic) et une entreprise spécialisée comme HYGIS, pour assurer l’entretien régulier du système de ventilation des parties communes (et parfois privatives).

Le prestataire doit être spécialisé dans la maintenance et l'installation de systèmes de ventilation. Ce contrat a pour objet l’entretien régulier et préventif du système de Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) collectif de l’immeuble, dans le but de garantir son bon fonctionnement, d'assurer la qualité de l’air intérieur (QAI) et de prévenir toute dégradation prématurée des équipements.

Les équipements concernés par le présent contrat comprennent l’ensemble du réseau de VMC collectif, incluant notamment les caissons d’extraction sur le toit ou dans les combles, les conduits verticaux et horizontaux, les gaines techniques, les bouches d’extraction situées dans les parties communes ainsi que, le cas échéant les dispositifs installés dans les parties privatives si le règlement de copropriété ou une décision d’assemblée générale le prévoit.

Le prestataire s’engage à réaliser un ensemble de prestations définies comme suit : la vérification du bon fonctionnement des extracteurs d'air, le contrôle des débits d’air, le nettoyage des caissons d’extraction, le dépoussiérage et l’entretien des bouches d’aération, le nettoyage des conduits accessibles, ainsi que l’ajustement des réglages si nécessaire pour assurer un bon équilibre des débits. Ces interventions seront réalisées à une fréquence de deux fois par an, selon un planning communiqué en début de période, avec des interventions supplémentaires possibles en cas d’urgence, de panne ou sur demande du syndic.

La société HYGIS s’engage à respecter l’ensemble des normes en vigueur, notamment les règles sanitaires relatives à la qualité de l’air intérieur, ainsi que les règles de sécurité en matière d’intervention dans des immeubles collectifs. Un rapport d’intervention détaillé sera transmis au syndic après chaque passage, mentionnant les actions menées, les éventuelles anomalies constatées, et les recommandations techniques si des réparations ou des remplacements de pièces s’avèrent nécessaires (Courroie, silentblocs, palier, moteur, ...). Les pièces de rechange ne sont pas incluses dans le présent contrat, sauf mention contraire, et feront l’objet de devis distincts soumis à l’approbation préalable du syndic et sur demande.

Le présent contrat est conclu pour une durée initiale de trois ans à compter de sa date de signature, et sera renouvelable par tacite reconduction, sauf résiliation par l’une des parties avec un préavis de trois mois avant l’échéance finale, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception. La prestation est payable une fois l'intervention réalisée, et pourra faire l’objet d’une révision annuelle basée sur l’évolution de l’indice du coût de la main-d’œuvre ou tout autre indice convenu entre les parties.

Le prestataire déclare être titulaire d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages pouvant survenir lors de ses interventions. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contrat, les parties conviennent de rechercher en priorité une solution amiable.

• Nom et coordonnées du syndic ou de la copropriété.
• Nom et coordonnées de l’entreprise de maintenance.

• Type de VMC (simple flux, double flux, hygroréglable…).
• Nombre de caissons, bouches d’extraction, conduits, etc.
• Localisation (parties communes, colonnes verticales, gaines techniques…).

• Les prestations doivent être détaillées et peuvent inclure :
• Visite(s) annuelle(s) de contrôle et nettoyage.
• Vérification des caissons d'extraction.
• Nettoyage des bouches et conduits collectifs.
• Remplacement de pièces défectueuses (hors ou inclus dans le contrat).
  
  

• Généralement 1 à 2 fois par an selon le type d’installation.
• Planning ou calendrier des passages.

• Respect des normes d’hygiène et de sécurité.
• Compte-rendu après chaque intervention.
• Intervention sous délai en cas de panne ou urgence.

• Durée du contrat.
• Modalités de renouvellement et de résiliation (préavis, motif…).

• Montant annuel HT et TTC.
• Paiement en une ou plusieurs fois.
• Détail des prestations comprises ou non.

• Assurance responsabilité civile professionnelle du prestataire.
• Clause de pénalités en cas de non-respect du calendrier.

• Élimination de l’humidité (prévention moisissures, acariens).
• Évacuation des polluants intérieurs (formaldéhyde, COV, CO₂).
• Prévention des allergies et maladies respiratoires.

• Réduction du risque d’incendie dans les gaines mal entretenues.
• Éviter les dysfonctionnements de moteurs (surchauffe, panne).

• Éviter des réparations lourdes dues à une panne majeure.
• Réduire les déperditions thermiques (surtout avec VMC hygroréglable ou double flux).

• Un mauvais entretien affecte tous les logements connectés au même réseau.
• Les bouches d’aération ne doivent jamais être bouchées ou modifiées sans l’accord du syndic.
• Ils doivent laisser l’accès aux techniciens pour les contrôles périodiques dans les logements.